Votes - Councillors - Details

Name Syntax Example
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Details

Id
2516
Last name
Meier-Schatz
First name
Lucrezia
Updated
28.05.2026 15:45
Page 56 of 201 (10023 entries)FirstPreviousNextLast
Id Affair Id Affair Title SubmissionText DivisionText MeaningYes MeaningNo Councillor Vote Id Councillor Vote Decision Date Updated
7643 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) Antrag der Mehrheit Antrag der Minderheit I Wasserfallen 1399979 No 2010-05-31T15:53:58Z
7644 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) Antrag der Mehrheit Antrag der Minderheit Grunder 1400179 Yes 2010-05-31T16:03:14Z
7645 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) 1400379 Yes 2010-05-31T16:04:06Z
7869 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) Antrag der Kommission Antrag Killer (streichen) 1434379 Yes 2010-06-10T09:37:50Z
7870 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) Antrag der Kommission Antrag Noser (streichen) 1434179 No 2010-06-10T09:36:54Z
7992 20080072 Loi sur le CO2. Exemption de la taxe des centrales thermiques à combustibles fossiles Loi fédérale sur la réduction des émissions de CO2 (Loi sur le CO2) 1455981 Yes 2010-06-18T09:32:57Z
6212 20080073 Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires. Initiative populaire Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires" Art. 1a et 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité I (Girod) 1154579 Yes 2009-06-04T10:30:26Z
6213 20080073 Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires. Initiative populaire Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires" Art. 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité II (van Singer) 1154779 Yes 2009-06-04T10:31:19Z
9686 20080073 Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires. Initiative populaire Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires" Vote final 1736756 Yes 2011-06-17T10:32:36Z
6215 20080074 Contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement. Initiative populaire Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement" Art. 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Teuscher 1154979 Yes 2009-06-04T10:36:27Z
6789 20080074 Contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement. Initiative populaire Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "Contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement" Vote final 1251981 Yes 2009-09-25T10:04:27Z
6733 20080075 Double imposition. Convention avec le Chili Arrêté fédéral approuvant une convention en vue d'éviter les doubles impositions avec le Chili Proposition de renvoi Proposition de la majorité Proposition de la minorité Leutenegger Oberholzer (renvoi au CF) 1241380 No 2009-09-23T10:49:05Z
6736 20080075 Double imposition. Convention avec le Chili Arrêté fédéral approuvant une convention en vue d'éviter les doubles impositions avec le Chili Art. 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Walter 1241980 Yes 2009-09-23T10:56:26Z
6737 20080075 Double imposition. Convention avec le Chili Arrêté fédéral approuvant une convention en vue d'éviter les doubles impositions avec le Chili Vote sur l'ensemble 1242180 Yes 2009-09-23T10:57:20Z
5207 20080076 Loi sur les banques. Modification Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la protection des déposants) Motion d'ordre Nordmann (traiter la proposition individuelle Nordmann aujourd'hui) 983380 No 2008-12-08T14:09:47Z
5232 20080076 Loi sur les banques. Modification Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la protection des déposants) Vote sur l'ensemble 988580 Yes 2008-12-08T19:21:14Z
5367 20080076 Loi sur les banques. Modification Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la protection des déposants) Vote sur la clause d'urgence 1006580 Yes 2008-12-16T11:01:24Z
5446 20080076 Loi sur les banques. Modification Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la protection des déposants) Vote final 1021581 Yes 2008-12-19T09:18:08Z
5201 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Motion d'ordre Leutenegger Oberholzer (traiter la proposition individuelle Leutenegger Oberholzer aujourd'hui) 983180 No 2008-12-08T14:08:32Z
5205 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Proposition de renvoi Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schelbert (renvoi du projet au Conseil fédéral) 983780 Yes 2008-12-08T15:37:36Z
5209 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Art. 2, al. 1 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Hofmann 984180 Yes 2008-12-08T16:20:57Z
5212 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Art. 2 (nouveau), al. 1, let. a Proposition de la majorité Proposition de la minorité Carobbio 984780 Yes 2008-12-08T16:24:15Z
5213 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Art. 2a (nouveau), al. 1, let. b Proposition de la majorité Proposition de la minorité Marti Werner 984980 Yes 2008-12-08T16:25:17Z
5223 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Vote sur l'ensemble 986980 Yes 2008-12-08T18:17:35Z
5224 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Art. 3 (frein aux dépenses) 986380 Yes 2008-12-08T18:07:29Z
5329 20080077 Ensemble de mesures destinées à renforcer le système financier suisse Arrêté fédéral relatif à un crédit pour la recapitalisation de l'UBS SA Art. 2a Proposition de la majorité Proposition de la minorité Marti Werner 1001980 Yes 2008-12-11T10:24:44Z
5897 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Entrer en matière Proposition de la majorité (entrer en matière) Proposition de la minorité Schwander (ne pas entrer en matière) 1098979 Yes 2009-04-28T16:25:40Z
5898 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 1, al. 3, let. abis Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1099179 Yes 2009-04-28T16:34:34Z
5899 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 2, al. 1 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1099379 Yes 2009-04-28T16:40:09Z
5900 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 3, al. 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Sommaruga Carlo 1099579 Yes 2009-04-28T16:44:50Z
5901 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 7 Proposition de la majorité Proposition de la minorité II (Leutenegger Oberholzer) 1099779 Yes 2009-04-28T17:03:21Z
5902 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 7 Proposition de la majorité Proposition de la minorité I (Schwander) 1099979 Yes 2009-04-28T17:04:16Z
5903 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 9, al. 1 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1100179 Yes 2009-04-28T17:14:43Z
5904 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 10 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1100379 Yes 2009-04-28T17:15:58Z
5905 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 11, al. 1, let. a Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1101179 Yes 2009-04-28T17:30:45Z
5906 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 12, al. 2, let. b Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1101379 NT 2009-04-28T17:36:13Z
5907 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Annexe 1 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schwander 1101579 Yes 2009-04-28T17:44:13Z
5908 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Vote sur l'ensemble 1101779 Yes 2009-04-28T17:45:12Z
5909 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Proposition de réexamen Sommaruga Carlo (refaire les votes à l'art. 7) Approuver la proposition de réexamen Rejeter la proposition de réexamen 1100579 Yes 2009-04-28T17:22:29Z
5910 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 7 Proposition de la majorité Proposition de la minorité II (Leutenegger Oberholzer) 1100779 Yes 2009-04-28T17:24:05Z
5911 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Appendice, LEIS. Art. 7 Proposition de la minorité II (Leutenegger Oberholzer) Proposition de la minorité I (Schwander) 1100979 Yes 2009-04-28T17:25:06Z
6341 20080078 Simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Arrêté fédéral portant approbation et mise en oeuvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne sur la reprise de la décision-cadre 2006/960/JAI relative à la simplification de l'échange d'informations entre les services répressifs (Développement de l'acquis de Schengen) Vote final 1174981 Yes 2009-06-12T10:36:28Z
6009 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 2, al. 1, let. h Proposition de la majorité Proposition de la minorité Füglistaller 1119180 Yes 2009-05-26T08:37:02Z
6010 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 2, al. 1, let. i Proposition de la majorité Proposition de la minorité Gilli/Prelicz-Huber 1119380 Yes 2009-05-26T08:38:04Z
6011 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 2, al. 2 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Pfister Theophil 1119580 Yes 2009-05-26T08:38:59Z
6012 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 16, al. 1 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Pfister Theophil 1119780 Yes 2009-05-26T08:43:32Z
6013 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 16a, al. 2, let. a et b (vaut également pour l'art. 16c, al. 1 et 2) Proposition de la majorité Proposition de la minorité Schenk Simon 1119980 Yes 2009-05-26T09:12:24Z
6014 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 16a, al. 2, let. c Proposition de la majorité Proposition de la minorité Prelicz-Huber 1120180 Yes 2009-05-26T09:13:23Z
6015 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 16a, al. 6 Proposition de la majorité Proposition de la minorité Pfister Theophil 1120380 Yes 2009-05-26T09:14:21Z
6019 20080079 Loi sur la recherche. Révision partielle Loi fédérale sur la recherche (Loi sur la recherche, LR) Art. 16d, phrase introductive Proposition de la majorité Proposition de la minorité Füglistaller 1120580 Yes 2009-05-26T09:33:05Z